Marque enregistrée - Marque en vigueur

Huiles d'exception en Provence
DOMAINE SALVATOR, SARL

Numéro de dépôt :
4305588
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2026
Huiles d\'exception en Provence de DOMAINE SALVATOR

Présentation de la marque Huiles d'exception en Provence

Déposée le 10 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE SALVATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Huiles d'exception en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE SALVATOR domicilié(e) Hameau de Dabisse, 1 Campagne Salvator - 04190 - LES MEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 124 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pinatel Frédéric domicilié(e) 1 RUE Campagne Salvator - 04190 - LES MEES - France.

La marque Huiles d'exception en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Huiles d'exception en Provence arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

DOMAINE SALVATOR a également déposé les autres marques suivantes : 0 1902 , DOMAINE SALVATOR 1902 , HUILE D'OLIVES NOIRES , DOMAINE SALVATOR


DOMAINE SALVATOR, SARL - Hameau de Dabisse, 1 Campagne Salvator - 04190 - LES MEES - France - SIREN 530124924


M. Pinatel Frédéric - 1 RUE Campagne Salvator - 04190 - LES MEES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Légumes conservés.